J.O. 201 du 30 août 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la pêche
NOR : AGRF0501688V
DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1500F ;
- dénomination commerciale : TU 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 750 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426102DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1600 ;
- dénomination commerciale : TU 1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 595 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 450 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426201DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.
Bénéficiaire : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé.
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TU 1600F ;
- dénomination commerciale : TU 1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 800 mm ; masse à vide : 630 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 800 N ; poids sur l'essieu AR : 3 500 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 426202DI.
Date de délivrance de la décision : 30 juin 2005.